Mentions légales
Éditeur du site :
THIEBAUT AUTOMOBILES SA18 Rue de Belfort - 90100 DELLE
Tél:+33 (0)3 84 21 56 57
Forme juridique: SA à conseil d'administration
SIRET : 309 787 265 00011 APE : 4520A
RCS Belfort B 309 787 265
Directeur de la publication :
M Thiebaut
Hébergement du site :
Droit de propriété intellectuelle :
L'usage ou la reproduction, même partielle, des textes, photos ou graphismes qu'il contient, sont interdits sans l'accord préalable et écrit de THIEBAUT AUTOMOBILES SA, et seraient susceptibles d'en constituer la contrefaçon. De même, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale, ou transfert vers un autre site sont interdits.
Responsabilité :
L 'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état. THIEBAUT AUTOMOBILES SA ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité qui pourrait résulter de l'accès ou de l'utilisation de ce site incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l'équipement informatique ou tout autre bien de l'utilisateur.
THIEBAUT AUTOMOBILES SA n'est responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site.
Les sites extérieurs au présent site ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous le contrôle de THIEBAUT AUTOMOBILES SA qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu.
THIEBAUT AUTOMOBILES SA n'est responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site.
Les sites extérieurs au présent site ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous le contrôle de THIEBAUT AUTOMOBILES SA qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu.
Protection des données personnelles :
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Informations sur les cookies :
Le site www.servicecartegrise90.fr utilise des cookies, destinés à stocker des informations de navigation durant la consultation. Un cookie enregistre des informations relatives à la navigation de l'ordinateur sur le Site Web (pages consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) qui pourront être lues lors de visites ultérieures.Il est possible de vous opposer à l'enregistrement de cookies en configurant à cet effet votre ordinateur. Notez, cependant, que des cookies sont nécessaires au bon fonctionnement de certaines fonctionnalités du site internet.
Droit applicable :
Tout litige en relation avec l'utilisation du site est soumis au droit français.
En cas de contestation éventuelle, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable,seul le tribunal de Belfort est compétent.
En cas de contestation éventuelle, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable,seul le tribunal de Belfort est compétent.